SIFin
Actif (Sirene)Siège

CLAUSES ET TERRITOIRES

SIRET 988 015 665 00017 · entreprise CLAUSES ET TERRITOIRES (SIREN 988 015 665)

L'établissement SIRET 98801566500017 est le siège de CLAUSES ET TERRITOIRES. Il est enregistré comme actif dans le répertoire Sirene. Activité déclarée : « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (94.99Z). Commune : Condamine.

Établissement

SIRET988 015 665 00017
Entreprise de rattachementCLAUSES ET TERRITOIRES
QualitéSiège de l'unité légale
État selon SireneActif — depuis le 5 juin 2025
Date de création5 juin 2025
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Code en NAF 202594.99Y
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements du 1er octobre 2026 — Licence Ouverte 2.0.

Adresse et localisation

Adresse (Sirene)285 RUE DU CHAMP JEAN, 39570 CONDAMINE
CommuneCondamine (39162)
DépartementJura

Position issue du fichier de géolocalisation des établissements Sirene (INSEE) : estimation à finalité de repérage, l'adresse officielle reste celle de Sirene.