CHATEY MODICA
SIREN 821 063 401 · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment · Orsans
CHATEY MODICA (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 821063401, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 19 juin 2026. Sa date de création déclarée est le 14 juin 2016. Son activité principale déclarée est « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » (code 43.99C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Orsans (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | CHATEY MODICA |
|---|---|
| SIREN | 821 063 401 |
| SIRET du siège | 821 063 401 00011 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 14 juin 2016 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 19 juin 2026 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 20 juin 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » · Entreprises de la commune Orsans · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 821 063 401 00011 |
|---|---|
| Adresse | 2 CHE DES VERGERS, 25530 ORSANS |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 821 063 401 00029 | Baume-les-Dames | 43.99C | 30 juin 2016 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (6)
23 juin 2026 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20260117, annonce 1211 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
23 mars 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20220058, annonce 765 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
24 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190247, annonce 2799 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20190040, annonce 532 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
19 août 2016 · Ventes et cessions · Avis initial
Acquisition d'un fonds à compter du 30/06/2016 : L'établissement complémentaire situé rue des Jonquilles 25110 Baume-les-Dames est acquis par achat au prix stipulé de 27500 Euros. Activité : L'exercice de toute activité de maçonnerie générale et de ravalement de façades, et plus généralement de tous
Autre achat, apport, attribution
BODACC A n° 20160162, annonce 535 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
30 juin 2016 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20160128, annonce 419 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.