CCT DE LA PAOUTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Contrôle technique automobile » · Entreprises de la commune Grasse · Entreprises du département Alpes-Maritimes

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 19 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260135, annonce 716 · Greffe du Tribunal de Commerce de grasse · annonce source

2. 28 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250186, annonce 280 · Greffe du Tribunal de Commerce de grasse · annonce source

3. 23 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240098, annonce 607 · Greffe du Tribunal de Commerce de grasse · annonce source

4. 6 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230150, annonce 672 · Greffe du Tribunal de Commerce de grasse · annonce source

5. 28 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220166, annonce 309 · Greffe du Tribunal de Commerce de grasse · annonce source

6. 16 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210137, annonce 615 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · annonce source

7. 20 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200161, annonce 517 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · annonce source

8. 10 août 2018 · Ventes et cessions · Avis initial

   Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. - Acte sous seing privé du 27/06/2018 enregistré à GRASSE le 29/06/2018 / Adresse du vendeur : 3 chemin du Peyloubier - chemin des puits Bérenguiers 06350 PEYMENADE / Oppositions dans les 10 jour

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20180151, annonce 65 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · annonce source

9. 7 mars 2018 · Créations · Avis initial

   Cette société n'exerce aucune activité.

   Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

   BODACC A n° 20180046, annonce 67 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.20A) dans le département Alpes-Maritimes, dans l'ordre du répertoire.

• SNGL NOUVELLE · Opio
• AUTO CONTROLE SAINT VALLIER · Saint-Vallier-de-Thiey
• DAVINTI · Saint-Laurent-du-Var
• LYA · Valbonne
• ACCT 06 · Vence
• CONTROLE TECHNIQUE DRAP · Drap

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 1 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.