C T S M
SIREN 437 554 488 · Ingénierie, études techniques · Saint-Just-Saint-Rambert
C T S M (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 437554488, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 2 décembre 2013. Sa date de création déclarée est le 9 avril 2001. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | C T S M |
|---|---|
| SIREN | 437 554 488 |
| SIRET du siège | 437 554 488 00027 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 9 avril 2001 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 2 décembre 2013 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Ingénierie, études techniques (71.12B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Saint-Just-Saint-Rambert · Entreprises du département Loire
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 437 554 488 00027 |
|---|---|
| Adresse | ZAC DE LA QUERILLERE, 8 RUE FOREZ SUD, 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 437 554 488 00019 | Saint-Just-Saint-Rambert | 71.12B | 9 avril 2001 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (13)
Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).
27 septembre 2015 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 9 septembre 2015)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20150185, annonce 2035 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
17 avril 2015 · Procédures collectives · Avis initial
Dépôt de l'état des créances (événement du 1er avril 2015)
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
BODACC A n° 20150075, annonce 1807 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
26 septembre 2014 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 10 septembre 2014)
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
BODACC A n° 20140185, annonce 1026 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
19 novembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique. Modification de la forme juridique.
BODACC B n° 20130222, annonce 611 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
10 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'adresse du siège.
BODACC B n° 20130029, annonce 923 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
3 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120058, annonce 4423 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
23 mai 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de représentant.
BODACC B n° 20120098, annonce 769 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
5 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110085, annonce 2266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
29 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100087, annonce 5364 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
8 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100057, annonce 5242 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source
24 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 9 avril 2001)
Changement de nom commercial Changement de gérant
BODACC B n° 20100058, annonce 361 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source
28 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20100005, annonce 3903 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source
8 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-03-31
BODACC C n° 20080079, annonce 867 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.