SIFin
Cessée (Sirene)

C T S M

SIREN 437 554 488 · Ingénierie, études techniques · Saint-Just-Saint-Rambert

C T S M (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 437554488, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 2 décembre 2013. Sa date de création déclarée est le 9 avril 2001. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationC T S M
SIREN437 554 488
SIRET du siège437 554 488 00027
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création9 avril 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 2 décembre 2013
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleIngénierie, études techniques (71.12B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Saint-Just-Saint-Rambert · Entreprises du département Loire

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET437 554 488 00027
AdresseZAC DE LA QUERILLERE, 8 RUE FOREZ SUD, 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
ÉtatFermé
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
437 554 488 00019Saint-Just-Saint-Rambert71.12B9 avril 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (13)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 27 septembre 2015 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 9 septembre 2015)

    Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    BODACC A n° 20150185, annonce 2035 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  2. 17 avril 2015 · Procédures collectives · Avis initial

    Dépôt de l'état des créances (événement du 1er avril 2015)

    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    BODACC A n° 20150075, annonce 1807 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  3. 26 septembre 2014 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 10 septembre 2014)

    Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

    BODACC A n° 20140185, annonce 1026 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  4. 19 novembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique. Modification de la forme juridique.

    BODACC B n° 20130222, annonce 611 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  5. 10 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'adresse du siège.

    BODACC B n° 20130029, annonce 923 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  6. 3 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120058, annonce 4423 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  7. 23 mai 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20120098, annonce 769 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  8. 5 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110085, annonce 2266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  9. 29 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100087, annonce 5364 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  10. 8 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100057, annonce 5242 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  11. 24 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 9 avril 2001)

    Changement de nom commercial Changement de gérant

    BODACC B n° 20100058, annonce 361 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source

  12. 28 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20100005, annonce 3903 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source

  13. 8 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-03-31

    BODACC C n° 20080079, annonce 867 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.