C.T.A. FREDERIC DUZELET

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Contrôle technique automobile » · Entreprises de la commune Pouilly-sous-Charlieu · Entreprises du département Loire

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 27 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2026-06-30

   BODACC C n° 20260206, annonce 5135 · Greffe du Tribunal de Commerce de roanne · annonce source

2. 16 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20250241, annonce 3273 · Greffe du Tribunal de Commerce de roanne · annonce source

3. 2 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250105, annonce 4288 · Greffe du Tribunal de Commerce de roanne · annonce source

4. 8 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20230237, annonce 1208 · Greffe du Tribunal de Commerce de roanne · annonce source

5. 12 février 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230030, annonce 1242 · Greffe du Tribunal de Commerce de roanne · annonce source

6. 26 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220018, annonce 1426 · Greffe du Tribunal de Commerce de roanne · annonce source

7. 11 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210029, annonce 3206 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

8. 5 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20200129, annonce 1868 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

9. 26 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-06-30

   BODACC C n° 20180241, annonce 3645 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

10. 30 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20180016, annonce 1678 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

11. 1er mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20170018, annonce 2202 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

12. 12 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160047, annonce 3564 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

13. 12 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150013, annonce 2052 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

14. 8 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20130073, annonce 5163 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

15. 18 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20120093, annonce 3797 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

16. 9 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120002, annonce 6490 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

17. 15 février 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 8 juillet 1997)

    Apport d'un fonds de commerce

    BODACC B n° 20110032, annonce 1100 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

18. 31 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110006, annonce 3234 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

19. 8 août 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 8 juillet 1997)

    Transfert du siège

    BODACC B n° 20100152, annonce 118 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

20. 28 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 8 juillet 1997)

    Changement de dénomination et transfert du siège et établissement principal

    BODACC B n° 20100061, annonce 1041 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

21. 11 novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 8 juillet 1997)

    Changement de dénomination et changement de gérant

    BODACC B n° 20090218, annonce 846 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

22. 24 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090071, annonce 3064 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

23. 5 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20080103, annonce 3722 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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