Cessée (Sirene)

C.M.T.M.

SIREN 388 273 427 · Enseignement de la conduite · Chalon-sur-Saône

C.M.T.M. (autre société civile), SIREN 388273427, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2018. Sa date de création déclarée est le 16 juin 1974. Son activité principale déclarée est « Enseignement de la conduite » (code 85.53Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	C.M.T.M.
SIREN	388 273 427
SIRET du siège	388 273 427 00012
Catégorie juridique	Autre société civile (6599)
Date de création	16 juin 1974

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2018
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Enseignement de la conduite (85.53Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Enseignement de la conduite » · Entreprises de la commune Chalon-sur-Saône · Entreprises du département Saône-et-Loire

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	388 273 427 00012
Adresse	17 AV BOUCICAUT, 71100 CHALON-SUR-SAONE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

25 juillet 2018 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20180139, annonce 1908 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE · annonce source
18 juillet 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20180134, annonce 1830 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE · annonce source
24 février 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société
BODACC B n° 20150038, annonce 1983 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.