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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres transports routiers de voyageurs » · Entreprises de la commune Domancy · Entreprises du département Haute-Savoie

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 9 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-04-30

   BODACC C n° 20250194, annonce 10932 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

2. 15 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-04-30

   BODACC C n° 20240242, annonce 2791 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

3. 21 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-04-30

   BODACC C n° 20230246, annonce 8082 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

4. 18 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-04-30

   BODACC C n° 20220245, annonce 2512 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

5. 14 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-04-30

   BODACC C n° 20220010, annonce 6126 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

6. 29 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-04-30

   BODACC C n° 20200252, annonce 6105 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

7. 27 février 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20200041, annonce 3092 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

8. 27 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-04-30

   BODACC C n° 20190249, annonce 4282 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

9. 4 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-04-30

   BODACC C n° 20190067, annonce 10913 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

10. 1er septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-04-30

    BODACC C n° 20170089, annonce 7405 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

11. 29 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-04-30

    BODACC C n° 20160127, annonce 7966 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

12. 5 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-04-30

    BODACC C n° 20160001, annonce 4569 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

13. 6 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-04-30

    BODACC C n° 20140092, annonce 3167 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

14. 12 février 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20140030, annonce 3985 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

15. 20 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-04-30

    BODACC C n° 20130085, annonce 7514 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

16. 9 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-04-30

    BODACC C n° 20130066, annonce 9475 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

17. 16 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-04-30

    BODACC C n° 20110089, annonce 9787 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

18. 28 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-04-30

    BODACC C n° 20100078, annonce 10943 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

19. 18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-04-30

    BODACC C n° 20100028, annonce 9880 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

20. 20 février 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20090036, annonce 2265 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

21. 13 juillet 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080123, annonce 1578 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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