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Active (Sirene)

BOUHASSOUN

SIREN 838 690 162 · Transports de voyageurs par taxis · Frans

BOUHASSOUN (sas, société par actions simplifiée), SIREN 838690162, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2018. Son activité principale déclarée est « Transports de voyageurs par taxis » (code 49.32Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Frans (Ain). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 10 à 19 salariés (année 2024).

Identité

DénominationBOUHASSOUN
SIREN838 690 162
SIRET du siège838 690 162 00022
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er avril 2018
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2025
Dernier traitement Sirene11 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié10 à 19 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleTransports de voyageurs par taxis (49.32Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Transports de voyageurs par taxis » · Entreprises de la commune Frans · Entreprises du département Ain

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET838 690 162 00022
AdresseZONE D'ACTIVITE DU PARDY, 01480 FRANS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
838 690 162 00014Ars-sur-Formans86.90A1er avril 2018

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (12)

  1. 8 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-04-30

    BODACC C n° 20260193, annonce 174 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  2. 30 novembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20250230, annonce 54 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

  3. 18 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-04-30

    BODACC C n° 20250179, annonce 57 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  4. 28 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-04-30

    BODACC C n° 20230250, annonce 81 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  5. 24 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-04-30

    BODACC C n° 20230099, annonce 48 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  6. 20 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-04-30

    BODACC C n° 20220182, annonce 58 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  7. 25 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er avril 2018)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20210229, annonce 14 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

  8. 17 novembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-04-30

    BODACC C n° 20200223, annonce 82 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  9. 18 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-04-30

    BODACC C n° 20200203, annonce 76 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  10. 19 juillet 2018 · Ventes et cessions · Avis rectificatif

    Acte en date du 29/05/2018 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Bourg en Bresse le 01/06/2018 sous le numéro 2018A01628 Adresse de l'ancien propriétaire 285 rue Jean-Marie Vianney 01480 Ars-sur-Formans

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20180135, annonce 10 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  11. 22 juin 2018 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte en date du 29/05/2018 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Bourg en Bresse le 01/06/2018 sous le numéro 2018A01628 Adresse de l'ancien propriétaire 285 rue Jean-Marie Vianney 01480 Ars-sur-Formans

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20180118, annonce 5 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  12. 6 mai 2018 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20180087, annonce 17 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 49.32Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.