BONDENET

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires » · Entreprises de la commune Orchamps-Vennes · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 2 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250211, annonce 1871 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 1er décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230232, annonce 749 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 6 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité.

   BODACC B n° 20220216, annonce 549 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 3 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220128, annonce 1114 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 7 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210217, annonce 1292 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 9 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200153, annonce 2972 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 23 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190140, annonce 3157 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 6 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180164, annonce 3036 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 23 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170097, annonce 3930 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160108, annonce 4562 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 29 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160011, annonce 2391 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 13 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140094, annonce 4433 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 9 avril 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20140070, annonce 898 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 10 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20140001, annonce 3470 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 21 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120040, annonce 4013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 11 juillet 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110036, annonce 3798 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 14 novembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique

    BODACC B n° 20100220, annonce 701 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 13 juin 2010 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20100113, annonce 389 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.12A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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