Active (Sirene)

BONAPARTE

SIREN 817 394 976 · Supports juridiques de programmes · Les Adrets-de-l'Estérel

BONAPARTE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 817394976, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 11 décembre 2015. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Les Adrets-de-l'Estérel (Var). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	BONAPARTE
SIREN	817 394 976
SIRET du siège	817 394 976 00028
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	11 décembre 2015
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 20 août 2023
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Les Adrets-de-l'Estérel · Entreprises du département Var

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET	817 394 976 00028
Adresse	139 CHEMIN DES HAUTS DE LA BAISSE, 83600 LES ADRETS-DE-L'ESTEREL
État	Actif

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
817 394 976 00010	Saint-Mars-de-Locquenay	41.10D	11 décembre 2015

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (13)

8 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260193, annonce 14346 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source
5 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250213, annonce 6459 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source
16 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240201, annonce 5734 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source
27 septembre 2023 · Immatriculations · Avis initial
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20230186, annonce 1960 · Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus · annonce source
22 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230119, annonce 8997 · Greffe du Tribunal de Commerce du mans · annonce source
29 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220231, annonce 2814 · Greffe du Tribunal de Commerce du mans · annonce source
8 juillet 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20210132, annonce 3151 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source
21 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200139, annonce 9369 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source
20 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190159, annonce 7516 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source
3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180141, annonce 6224 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source
5 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170057, annonce 5892 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source
5 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160129, annonce 5098 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source
8 janvier 2016 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20160005, annonce 1842 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Var, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.