Cessée (Sirene)

BAYLE

SIREN 497 827 980 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Miramont-de-Quercy

BAYLE (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 497827980, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 17 juin 2017. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2007. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Miramont-de-Quercy (Tarn-et-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	BAYLE
SIREN	497 827 980
SIRET du siège	497 827 980 00010
Catégorie juridique	Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598)
Date de création	1er janvier 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 17 juin 2017
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Miramont-de-Quercy · Entreprises du département Tarn-et-Garonne

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	497 827 980 00010
Adresse	LD BORDES BASSES, 82190 MIRAMONT-DE-QUERCY
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

30 juin 2017 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20170124, annonce 3151 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source
25 mai 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20160102, annonce 1203 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.