BAVANS CONDUITE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Enseignement de la conduite » · Entreprises de la commune Bavans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 30 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260122, annonce 11057 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

2. 26 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250121, annonce 14109 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 16 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240115, annonce 6151 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 24 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230099, annonce 4821 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 20 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220099, annonce 7827 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 16 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210095, annonce 5943 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 7 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200130, annonce 6075 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 12 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190111, annonce 10381 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 12 décembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20180237, annonce 2001 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 5 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180142, annonce 5045 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 1er juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170045, annonce 12562 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 15 juin 2016 · Ventes et cessions · Avis initial

    Mise en activité de la société Acte du 31/05/2016 enregistré le 03/06/2016 Bordereau n°2016/261 Case n°1 SIE DE MONTBELIARD Domicile du vendeur : 19 Route de Montbéliard 25260 LOUGRES

    Mise en activité d'une société suite à achat

    BODACC A n° 20160117, annonce 1673 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 21 avril 2016 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20160079, annonce 1213 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 85.53Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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