BATIGONE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Marsannay-la-Côte · Entreprises du département Côte-d'Or

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 5 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20260024, annonce 4913 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source

2. 25 janvier 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, l'activité, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20260016, annonce 620 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

3. 27 décembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240250, annonce 6227 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source

4. 5 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230192, annonce 7572 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source

5. 5 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20220129, annonce 2043 · Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont · annonce source

6. 23 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220058, annonce 2272 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source

7. 21 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210247, annonce 7377 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source

8. 5 novembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 18 mai 2010)

   Modification survenue sur l'administration, la dénomination, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20200216, annonce 2040 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

9. 31 octobre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20200213, annonce 725 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

10. 5 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200129, annonce 1253 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

11. 28 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190083, annonce 436 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

12. 16 janvier 2019 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

    BODACC A n° 20190011, annonce 173 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

13. 28 juin 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180117, annonce 3623 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

14. 28 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170053, annonce 3696 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

15. 14 septembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le sigle, l'activité, la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20160180, annonce 490 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

16. 8 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160036, annonce 5278 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

17. 10 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150020, annonce 6433 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

18. 30 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140045, annonce 7894 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

19. 10 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130028, annonce 6573 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

20. 30 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120080, annonce 7859 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

21. 26 novembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité et transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20100229, annonce 825 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

22. 11 juin 2010 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20100112, annonce 605 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.

• TITAN INNOVATION PROCESS · Précy-sous-Thil
• ACERT · Beaune
• SPEE · Arnay-le-Duc
• A2PR INGENIERIE · Fain-lès-Montbard
• HABITAT CONSEIL ENVIRONNEMENT · Beaune
• INAWA · Lechâtelet

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 2 marchés) : 101 500 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.