B.R.S.

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce et réparation de motocycles » · Entreprises de la commune Chenecey-Buillon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 25 septembre 2015 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20150184, annonce 363 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 16 septembre 2015 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 2 septembre 2015)

   Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

   BODACC A n° 20150177, annonce 1524 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 20 mars 2015 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 4 mars 2015)

   Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

   BODACC A n° 20150056, annonce 1253 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 31 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-02-28

   BODACC C n° 20120008, annonce 2763 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 11 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-02-28

   BODACC C n° 20100074, annonce 3194 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 6 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-02-28

   BODACC C n° 20090082, annonce 1692 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 11 septembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

   BODACC B n° 20090175, annonce 582 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 30 mars 2008 · Créations · Avis initial

   Création

   Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

   BODACC A n° 20080054, annonce 545 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.31Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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