SIFin
Active (Sirene)

AUBIN

SIREN 849 768 338 · Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques · Brignais

AUBIN (sas, société par actions simplifiée), SIREN 849768338, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 avril 2019. Son activité principale déclarée est « Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques » (code 46.46Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Brignais (Rhône). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).

Identité

DénominationAUBIN
SIREN849 768 338
SIRET du siège849 768 338 00022
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création3 avril 2019
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 24 septembre 2019
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié6 à 9 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleCommerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (46.46Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202546.46Y — Commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques » · Entreprises de la commune Brignais · Entreprises du département Rhône

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET849 768 338 00022
Adresse6 CHEMIN DU BOIS DES COTES, 69530 BRIGNAIS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
849 768 338 00014Paris 8e Arrondissement46.46Z3 avril 2019

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/03/202512 mois*CompletsConfidentiel—-84 925 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/03/202412 mois*CompletsConfidentiel—-111 068 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/03/202312 mois*CompletsConfidentiel—-161 473 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/03/202212 mois*CompletsConfidentiel—5 068 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/03/2021Non publiéeCompletsConfidentiel—745 349 €Confidentiel—Partiellement confidentiels

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (9)

  1. 25 mars 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20260058, annonce 741 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon · annonce source

  2. 12 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-03-31

    BODACC C n° 20260049, annonce 6574 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source

  3. 30 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-03-31

    BODACC C n° 20250209, annonce 6189 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source

  4. 20 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-03-31

    BODACC C n° 20230159, annonce 4662 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

  5. 13 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20230134, annonce 2422 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon · annonce source

  6. 17 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-03-31

    BODACC C n° 20220223, annonce 6734 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

  7. 13 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-03-31

    BODACC C n° 20210200, annonce 4962 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  8. 31 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-03-31

    BODACC C n° 20200213, annonce 7699 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  9. 16 octobre 2019 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

    BODACC A n° 20190200, annonce 1926 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 46.46Z) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (74)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié) — les 50 plus récents sur 74
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
30 juin 2026URDI 2026GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATSMarché2 495 000 €
4 mai 202611 : FEUTRE DERMOGRAPHIQUE BI-POINTE - GAPSCA - Fourniture de dispositifs médicaux pour les spécialités chirurgicales 2026/2029CENTRE HOSPITALIER DE COLMARMarché17 601 €
23 mars 2026Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de BretagneCENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIERMarché88 024 €
16 février 2026Fournitures et consommables médico-chirurgicaux pour les établissements du GHT 72 - Bâtonnets à relief pour soins de boucheHOPITAL LE MANSMarché67 200 €
6 février 2026DISP5: LOTS 117-176-274-277-376CENTRE HOSPITALIER DE NIORTMarché61 302 €
2 février 2026Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRAPDIM). - Gratte-langue à usage uniqueCENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREYMarché32 400 €
2 février 2026Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRAPDIM). - Bâtonnet pour soins de bouche en mousse non imprégné et de forme étoiléeCENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREYMarché151 200 €
23 janvier 2026La présente consultation porte sur sur la fourniture d'Objets de pansement, compresses, bandes, bas de compression et de Filtres à eau - COMPRESSES GAZE, MASQUES, COUVERTURES HYDROGEL ET GEL POUR LA PRISE EN CHARGE DES BRULESHOSPICES CIVILS DE LYONMarché30 993 €
5 janvier 2026Fourniture de dispositifs médicaux de drapage pour le Centre hospitalier Bretagne Atlantique, le Centre hospitalier Alphonse Guérin, le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer et l'EPSM MorbihanCENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUEMarché36 956 €
1er janvier 2026FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES, PANSEMENTS, SETS ET DRAPAGES OPERATOIRESCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPESMarché4 000 000 €
16 décembre 2025La présente consultation porte sur sur la fourniture d'Objets de pansement, compresses, bandes, bas de compression et de Filtres à eau - BANDAGE TUBULAIRE COMPRESSIF ROULEAU - FORMAT BOITE DISTRIBUTRICEHOSPICES CIVILS DE LYONMarché95 127 €
16 décembre 2025La présente consultation porte sur sur la fourniture d'Objets de pansement, compresses, bandes, bas de compression et de Filtres à eau - MECHE GAZE STERILE RXHOSPICES CIVILS DE LYONMarché28 121 €
16 décembre 2025La présente consultation porte sur sur la fourniture d'Objets de pansement, compresses, bandes, bas de compression et de Filtres à eau - MECHE GAZE STERILE RXHOSPICES CIVILS DE LYONMarché60 824 €
16 décembre 2025La présente consultation porte sur sur la fourniture d'Objets de pansement, compresses, bandes, bas de compression et de Filtres à eau - BANDAGE TUBULAIRE COMPRESSIF ROULEAU - SANS LATEX - FORMAT BOITE DISTRIBUTRICEHOSPICES CIVILS DE LYONMarché17 207 €
11 décembre 2025Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRAPDIM). - Bâtonnet pour soins de bouche en mousse non imprégné et de forme coniqueCENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREYMarché66 400 €
2 décembre 2025DUG 26CENTRE HOSPITAL REGION METZ THIONVILLEMarché20 360 €
2 octobre 2025P - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET STERILES A USAGE UNIQUE ET DE MEDICAMENTS: INSTRUMENTATION-ODONTOLOGIE - AOIOD25 (2025-2029)CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLEMarché2 120 €
30 septembre 2025FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ARTICLES DE PANSEMENTS - MECHE DE GAZE HYDROPHILECTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOUMarché1 348 €
30 septembre 2025FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ARTICLES DE PANSEMENTS - MECHE DE GAZE A CAVITECTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOUMarché20 900 €
15 septembre 2025Fourniture de drapage, habillage, trousses de spécialités, sets de soins, housses de protection et accessoires de drapage GAC-2024-112 - DRAPE 2025 - MS05CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLEMarché21 100 € · 2 titulaires
15 septembre 2025Fourniture de drapage, habillage, trousses de spécialités, sets de soins, housses de protection et accessoires de drapage GAC-2024-112 - DRAPE 2025 - MS05CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLEMarché284 535 €
1er juillet 2025DMS 2024-02 AO 092 fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique *Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thérapie par pression négative, brosse chirurgicale, immobilisation, contention / compression, maintien. *Dialyse, aphérèse, immunophérèse *Biberon, lacs suspenseurs, dispositifs médicaux non implantables : médecine, chirurgie, électrophysiologie, radiologie, angioplastie, coronarographie. *Dispositifs médicaux implantables toutes spécialités - SET TOILETTE STERILECENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIREMarché30 231 €
1er juillet 2025DMS 2024-02 AO 092 fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique *Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thérapie par pression négative, brosse chirurgicale, immobilisation, contention / compression, maintien. *Dialyse, aphérèse, immunophérèse *Biberon, lacs suspenseurs, dispositifs médicaux non implantables : médecine, chirurgie, électrophysiologie, radiologie, angioplastie, coronarographie. *Dispositifs médicaux implantables toutes spécialités - SET STERILE PLATEAU ET COMPRESSES POUR ANESTHESIECENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIREMarché6 600 €
1er juillet 2025DMS 2024-02 AO 092 fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique *Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thérapie par pression négative, brosse chirurgicale, immobilisation, contention / compression, maintien. *Dialyse, aphérèse, immunophérèse *Biberon, lacs suspenseurs, dispositifs médicaux non implantables : médecine, chirurgie, électrophysiologie, radiologie, angioplastie, coronarographie. *Dispositifs médicaux implantables toutes spécialités - CISEAUX METALLIQUES METZENBAUM COURBES USAGE UNIQUE STERILESCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIREMarché1 453 €
1er juillet 2025DMS 2024-02 AO 092 fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique *Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thérapie par pression négative, brosse chirurgicale, immobilisation, contention / compression, maintien. *Dialyse, aphérèse, immunophérèse *Biberon, lacs suspenseurs, dispositifs médicaux non implantables : médecine, chirurgie, électrophysiologie, radiologie, angioplastie, coronarographie. *Dispositifs médicaux implantables toutes spécialités - PINCE POLITZER METALLIQUE USAGE UNIQUE STERILECENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIREMarché814 €
1er juillet 2025Fourniture de produits pharmaceutiques : DMS (229 lots) au groupement GAULoYS - TAMPON GYNECOLOGIQUE - STERILECTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERSMarché5 694 €
1er juillet 2025Fourniture de produits pharmaceutiques : DMS (229 lots) au groupement GAULoYS - BANDE PROTECTION SOUS PLATRE - STERILECTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERSMarché4 983 €
1er juillet 2025Fourniture de produits pharmaceutiques : DMS (229 lots) au groupement GAULoYS - COMPRESSE NON TISSE 5CM X 5CM SOUS PLATEAU RIGIDE - STERILECTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERSMarché26 842 €
1er juillet 2025Fourniture de produits pharmaceutiques : DMS (229 lots) au groupement GAULoYS - COMPRESSE TRACHEOTOMIE SANS VOILE ALUMINIUM - STERILECTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERSMarché89 €
1er juillet 2025Fourniture de produits pharmaceutiques : DMS (229 lots) au groupement GAULoYS - FILET TUBULAIRECTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERSMarché18 579 €
1er juillet 2025Fourniture de produits pharmaceutiques : DMS (229 lots) au groupement GAULoYS - JERSEY TUBULAIRE SYNTHETIQUE HYDROPHOBE - STERILECTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERSMarché10 944 €
1er juillet 2025Fourniture de produits pharmaceutiques : DMS (229 lots) au groupement GAULoYS - MECHE A CAVITE + CORDON EXTRACTEUR - STERILECTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERSMarché5 724 €
1er juillet 2025Fourniture de produits pharmaceutiques : DMS (229 lots) au groupement GAULoYS - MECHE DE GAZE SIMPLE STERILECTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERSMarché2 844 €
1er juillet 2025DMS 2024-02 AO 092 fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique *Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thérapie par pression négative, brosse chirurgicale, immobilisation, contention / compression, maintien. *Dialyse, aphérèse, immunophérèse *Biberon, lacs suspenseurs, dispositifs médicaux non implantables : médecine, chirurgie, électrophysiologie, radiologie, angioplastie, coronarographie. *Dispositifs médicaux implantables toutes spécialités - HOUSSE STERILE POUR BACS DE DECONTAMINATIONCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIREMarché1 860 €
1er juillet 2025DMS 2024-02 AO 092 fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique *Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thérapie par pression négative, brosse chirurgicale, immobilisation, contention / compression, maintien. *Dialyse, aphérèse, immunophérèse *Biberon, lacs suspenseurs, dispositifs médicaux non implantables : médecine, chirurgie, électrophysiologie, radiologie, angioplastie, coronarographie. *Dispositifs médicaux implantables toutes spécialités - COMPRESSE NON ADHERENTE STERILECENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIREMarché8 318 €
1er juillet 2025DMS 2024-02 AO 092 fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique *Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thérapie par pression négative, brosse chirurgicale, immobilisation, contention / compression, maintien. *Dialyse, aphérèse, immunophérèse *Biberon, lacs suspenseurs, dispositifs médicaux non implantables : médecine, chirurgie, électrophysiologie, radiologie, angioplastie, coronarographie. *Dispositifs médicaux implantables toutes spécialités - MECHE GAZE ORX STERILECENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIREMarché3 002 €
24 juin 2025DMS 2024-02 AO 092 fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique *Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thérapie par pression négative, brosse chirurgicale, immobilisation, contention / compression, maintien. *Dialyse, aphérèse, immunophérèse *Biberon, lacs suspenseurs, dispositifs médicaux non implantables : médecine, chirurgie, électrophysiologie, radiologie, angioplastie, coronarographie. *Dispositifs médicaux implantables toutes spécialités - HOUSSE POIGNEE MICROSCOPECENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIREMarché2 279 €
28 mai 2025CUPULE 250 ML - GAPSCA - Fourniture d'articles en non tissé et sets de soins stériles (2025/2028)CENTRE HOSPITALIER DE COLMARMarché9 075 €
28 mai 2025TAMPON GYNECOLOGIQUE STERILE - GAPSCA - Fourniture d'articles en non tissé et sets de soins stériles (2025/2028)CENTRE HOSPITALIER DE COLMARMarché815 €
26 mai 2025Fourniture de dispositifs médicaux en non tissés, accessoires et consommables pour stérilisation - AO-2024-081CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLEMarché44 100 €
26 mai 2025Fourniture de dispositifs médicaux en non tissés, accessoires et consommables pour stérilisation - AO-2024-081CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLEMarché9 860 €
1er mai 2025Fourniture de dispositifs médicaux spécialisés de chirurgie pour le CHU de POITIERS (Sites de Poitiers et de Châtellerault) CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE POITIERSMarché3 671 €
1er mai 2025Fourniture d'emballages et de consommables de stérilisation pour le Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers - Cupule plastique à usage unique – stérilisable en autoclave à 134°C – 60ml environCTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERSMarché8 320 €
11 mars 20252024-0410 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES DIVERSES - FDV25 (2025-2029)CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLEMarché107 781 €
21 février 2025DISP4/DM25-29 - LOT 408CENTRE HOSPITALIER DE NIORTMarché116 368 €
14 février 2025FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX INSTRUMENTATION CHIRURGICALE ET EQUIPEMENT MEDICAL (9 lots) - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX INSTRUMENTATION CHIRURGICALE ET EQUIPEMENT MEDICALCHU NANTESMarché93 628 €
9 décembre 2024AO DISPOSITIFS MEDICAUX RELANCE 2024/2028CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIERMarché100 834 €
6 décembre 2024Fourniture de produits d’hygiène et consommables de stérilisation -Lot 78 Cupule plastique transparente non stérile, usage unique RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERSMarché800 000 €
4 décembre 2024FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2024 LOTS 120 121CENTRE HOSPITALIER REGIONALMarché44 896 €
26 novembre 2024Fourniture de Dispositifs Médicaux d'endoscopie digestive, d'équipements de protection individuelle, de drapage opératoire, de désinfection - stérilisation et d'instrumentation chirurgicale lots 436,437,449,450,572,655,657,688,737,746GCS GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS DE PRODUITS DE SANTE GRAND ESTMarché78 385 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 74 marchés) : 22 774 131 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.