SIFin
Cessée (Sirene)

ATS-HVAC

SIREN 495 330 649 · Ingénierie, études techniques · Villeurbanne

ATS-HVAC (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 495330649, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 29 juillet 2024. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2007. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Villeurbanne (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationATS-HVAC
SIREN495 330 649
SIRET du siège495 330 649 00015
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er avril 2007
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 29 juillet 2024
Dernier traitement Sirene18 mars 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleIngénierie, études techniques (71.12B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Villeurbanne · Entreprises du département Rhône

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET495 330 649 00015
Adresse30 RUE DE LA BAISSE, 69100 VILLEURBANNE
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (13)

  1. 20 mars 2025 · Radiations · Avis initial

    Avis initial

    BODACC B n° 20250056, annonce 1846 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon · annonce source

  2. 16 février 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.

    BODACC B n° 20250033, annonce 1671 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon · annonce source

  3. 23 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20210249, annonce 2549 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon · annonce source

  4. 1er décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170118, annonce 9391 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  5. 23 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160136, annonce 10243 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  6. 2 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160013, annonce 5611 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  7. 7 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150029, annonce 2079 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  8. 27 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130071, annonce 11130 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  9. 18 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120093, annonce 7364 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  10. 27 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20120053, annonce 4552 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  11. 30 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110051, annonce 7010 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  12. 1er octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090073, annonce 5361 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  13. 5 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080103, annonce 7578 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.