Cessée (Sirene)

ATS

SIREN 382 258 069 · Ingénierie, études techniques · Boissise-la-Bertrand

ATS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 382258069, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 mai 2010. Sa date de création déclarée est le 10 juin 1991. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Boissise-la-Bertrand (Seine-et-Marne). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ATS
SIREN	382 258 069
SIRET du siège	382 258 069 00022
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	10 juin 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 15 mai 2010
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Ingénierie, études techniques (71.12B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Boissise-la-Bertrand · Entreprises du département Seine-et-Marne

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	382 258 069 00022
Adresse	22 RUE LA TOUR MAUBOURG, 77350 BOISSISE-LA-BERTRAND
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
382 258 069 00014	Paris 14e Arrondissement	74.2C	10 juin 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

29 mars 2011 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20110062, annonce 1975 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
13 mars 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 10 juin 1991)
Cessation d'activité avec dissolution
BODACC B n° 20110051, annonce 1774 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
7 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20110008, annonce 11867 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
22 octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090078, annonce 5550 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
24 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20090040, annonce 9433 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.