AT4M
SIREN 931 755 094 · Supports juridiques de programmes · Chaucenne
AT4M (société civile immobilière), SIREN 931755094, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 juillet 2024. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chaucenne (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | AT4M |
|---|---|
| SIREN | 931 755 094 |
| SIRET du siège | 931 755 094 00014 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 29 juillet 2024 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 29 juillet 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Chaucenne · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 931 755 094 00014 |
|---|---|
| Adresse | 3 CHE DE LA VIGNE ROCHET, 25170 CHAUCENNE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
9 août 2024 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20240154, annonce 219 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.