ASSOCIATION NOUVEAU CODE DU TRAVAIL
SIREN 520 266 776 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Toulouse
ASSOCIATION NOUVEAU CODE DU TRAVAIL (association déclarée), SIREN 520266776, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 30 décembre 2009. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Toulouse (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ASSOCIATION NOUVEAU CODE DU TRAVAIL |
|---|---|
| Sigle | ANCT |
| SIREN | 520 266 776 |
| SIRET du siège | 520 266 776 00019 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 30 décembre 2009 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 30 décembre 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Toulouse · Entreprises du département Haute-Garonne
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 520 266 776 00019 |
|---|---|
| Adresse | UNIVERSITE TOULOUSE I CAPITOLE, 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31000 TOULOUSE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.