SIFin
Actif (Sirene)Siège

ASSOCIATION NOUVEAU CODE DU TRAVAIL

SIRET 520 266 776 00019 · entreprise ASSOCIATION NOUVEAU CODE DU TRAVAIL (SIREN 520 266 776)

L'établissement SIRET 52026677600019 est le siège de ASSOCIATION NOUVEAU CODE DU TRAVAIL. Il est enregistré comme actif dans le répertoire Sirene. Activité déclarée : « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (94.99Z). Commune : Toulouse.

Établissement

SIRET520 266 776 00019
Entreprise de rattachementASSOCIATION NOUVEAU CODE DU TRAVAIL
QualitéSiège de l'unité légale
État selon SireneActif — depuis le 30 décembre 2009
Date de création30 décembre 2009
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Code en NAF 202594.99Y
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements du 1er octobre 2026 — Licence Ouverte 2.0.

Adresse et localisation

Adresse (Sirene)UNIVERSITE TOULOUSE I CAPITOLE, 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY, 31000 TOULOUSE
CommuneToulouse (31555)
DépartementHaute-Garonne

Position issue du fichier de géolocalisation des établissements Sirene (INSEE) : estimation à finalité de repérage, l'adresse officielle reste celle de Sirene.