Active (Sirene)

ARTELIS

SIREN 499 468 494 · Ingénierie, études techniques · Orvault

ARTELIS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 499468494, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 juillet 2007. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Orvault (Loire-Atlantique). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ARTELIS
SIREN	499 468 494
SIRET du siège	499 468 494 00012
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	2 juillet 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Ingénierie, études techniques (71.12B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Orvault · Entreprises du département Loire-Atlantique

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	499 468 494 00012
Adresse	LE MAIL, 87 ROUTE DE NANTES, 44700 ORVAULT
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

17 juillet 2012 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 21 juin 2012)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20120136, annonce 2109 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
6 mars 2011 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 18 mai 2011)
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, simplifiée date de cessation des paiements le 11 mai 2011 désignant liquidateur SCP MAURAS JL et JOUIN C., 6 place Viarme, en la Personne de me Jouin C., BP 32214, 44022 Nantes Cédex 1. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
BODACC A n° 20110108, annonce 939 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
20 décembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20100091, annonce 7567 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
10 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20090093, annonce 4440 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
21 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-03-31
BODACC C n° 20080098, annonce 3141 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.