Cessée (Sirene)

ARTBATI

SIREN 514 028 653 · Ingénierie, études techniques · Rillieux-la-Pape

ARTBATI (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 514028653, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 août 2011. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 2009. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Rillieux-la-Pape (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ARTBATI
SIREN	514 028 653
SIRET du siège	514 028 653 00012
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er septembre 2009

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 août 2011
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Ingénierie, études techniques (71.12B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Rillieux-la-Pape · Entreprises du département Rhône

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	514 028 653 00012
Adresse	1426 CHE DU CHAMP DE LIERE, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

25 janvier 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120017, annonce 3377 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
7 septembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20110173, annonce 1862 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
8 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-08-31
BODACC C n° 20110044, annonce 8847 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
25 août 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090162, annonce 982 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.