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Active (Sirene)

ART'CAD

SIREN 441 763 133 · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques · Rillieux-la-Pape

ART'CAD (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 441763133, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 22 avril 2002. Son activité principale déclarée est « Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques » (code 46.49Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Rillieux-la-Pape (Rhône). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationART'CAD
SIREN441 763 133
SIRET du siège441 763 133 00028
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création22 avril 2002
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er septembre 2012
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleCommerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (46.49Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202546.49Y — Commerce de gros d’autres biens domestiques

Toutes les entreprises de l'activité « Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques » · Entreprises de la commune Rillieux-la-Pape · Entreprises du département Rhône

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET441 763 133 00028
Adresse656 AVENUE DE L'INDUSTRIE, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
441 763 133 00010Rillieux-la-Pape73.11Z22 avril 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (8)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 8 juin 2015 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 22 juillet 2015)

    Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    BODACC A n° 20150149, annonce 1943 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  2. 18 juillet 2014 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 3 juillet 2014)

    Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Sabourin R.Bernard 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

    BODACC A n° 20140136, annonce 1299 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  3. 2 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-08-31

    BODACC C n° 20130018, annonce 10486 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  4. 13 février 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-08-31

    BODACC C n° 20120010, annonce 7881 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  5. 26 avril 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-08-31

    BODACC C n° 20110021, annonce 8495 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  6. 18 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-08-31

    BODACC C n° 20100010, annonce 7401 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  7. 8 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-08-31

    BODACC C n° 20090051, annonce 8546 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  8. 7 février 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-08-31

    BODACC C n° 20080006, annonce 9038 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 46.49Z) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.