ARNAUD ASSAINISSEMENT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Collecte et traitement des eaux usées » · Entreprises de la commune Venterol · Entreprises du département Drôme

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 1er octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260188, annonce 1441 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

2. 29 mars 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'activité. Modification de la dénomination.

   BODACC B n° 20260061, annonce 521 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source

3. 9 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250216, annonce 368 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

4. 31 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240212, annonce 1999 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

5. 4 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240002, annonce 910 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

6. 30 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20230189, annonce 1138 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

7. 4 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210215, annonce 2282 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

8. 20 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210098, annonce 1333 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

9. 10 septembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte sous seing privé en date du 30/06/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de Valence le 02/07/2020, Dossier 2020 00049558 référence 2604P01 2020 A 02255 Adresse de l'ancien propriétaire : Lieu-dit la Pierre Plantée 26770 TAULIGNAN. Adresse du nouveau propriétaire : Quartier les Echirons

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20200176, annonce 370 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

10. 28 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190229, annonce 708 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

11. 17 février 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    Adresse de l'ancien propriétaire : 419 Route de Séderon 26170 BUIS-LES-BARONNIES. Adresse du nouveau propriétaire : Quartier les Echirons 26110 VENTEROL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20190034, annonce 333 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

12. 31 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190022, annonce 921 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

13. 5 juillet 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20180127, annonce 516 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

14. 19 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170105, annonce 2132 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

15. 7 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160095, annonce 1265 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

16. 7 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160095, annonce 1266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

17. 6 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140092, annonce 627 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

18. 30 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130078, annonce 2827 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

19. 8 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120074, annonce 2624 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

20. 7 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110078, annonce 3783 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

21. 4 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100072, annonce 2185 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

22. 17 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090038, annonce 2112 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

23. 9 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080104, annonce 498 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 37.00Z) dans le département Drôme, dans l'ordre du répertoire.

• AUGIAS EUROPA ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL & ASSAINISSEMENT · Allex
• SARL ISAB - INDUSTRIE SERVICE ASSAINISSEMENT BALAYAGE · Romans-sur-Isère
• BALAYAGE SERVICE ASSAINISSEMENT · Valence
• ASSAINISSEMENT SERVICES 26 · Crest
• CLARI · Valaurie
• APM26 · La Coucourde

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 2 marchés) : 180 000 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.