SIFin
Cessée (Sirene)

ARCHITECH PATRIMOINE

SIREN 479 801 615 · Activités des agents et courtiers d'assurances · Noisy-sur-École

ARCHITECH PATRIMOINE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 479801615, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2012. Sa date de création déclarée est le 7 décembre 2004. Son activité principale déclarée est « Activités des agents et courtiers d'assurances » (code 66.22Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Noisy-sur-École (Seine-et-Marne). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

L'essentiel

Activité déclaréeActivités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
Établissements0 établissement actif sur 2
Dernier événement officiel17 avril 2013 · Radiations (BODACC)

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationARCHITECH PATRIMOINE
SIREN479 801 615
SIRET du siège479 801 615 00028
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création7 décembre 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2012
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleActivités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des agents et courtiers d'assurances » · Entreprises de la commune Noisy-sur-École · Entreprises du département Seine-et-Marne

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET479 801 615 00028
Adresse8 DOM DE LA CHESNAYE, 77123 NOISY-SUR-ECOLE
ÉtatFermé
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
479 801 615 00010Moigny-sur-École67.2Z7 décembre 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

  1. 17 avril 2013 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20130075, annonce 2951 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

  2. 17 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120067, annonce 10752 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

  3. 9 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110056, annonce 9482 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

  4. 17 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110003, annonce 8259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

  5. 17 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20110003, annonce 8258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

  6. 12 mars 2008 · Immatriculations · Avis initial

    Transfert du siège social

    BODACC A n° 20080043, annonce 3748 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTEREAU · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.