ARCHITECH PATRIMOINE
SIREN 479 801 615 · Activités des agents et courtiers d'assurances · Noisy-sur-École
ARCHITECH PATRIMOINE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 479801615, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2012. Sa date de création déclarée est le 7 décembre 2004. Son activité principale déclarée est « Activités des agents et courtiers d'assurances » (code 66.22Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Noisy-sur-École (Seine-et-Marne). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
L'essentiel
| Activité déclarée | Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z) |
|---|---|
| Établissements | 0 établissement actif sur 2 |
| Dernier événement officiel | 17 avril 2013 · Radiations (BODACC) |
Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.
Identité
| Dénomination | ARCHITECH PATRIMOINE |
|---|---|
| SIREN | 479 801 615 |
| SIRET du siège | 479 801 615 00028 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 7 décembre 2004 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2012 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités des agents et courtiers d'assurances » · Entreprises de la commune Noisy-sur-École · Entreprises du département Seine-et-Marne
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 479 801 615 00028 |
|---|---|
| Adresse | 8 DOM DE LA CHESNAYE, 77123 NOISY-SUR-ECOLE |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 479 801 615 00010 | Moigny-sur-École | 67.2Z | 7 décembre 2004 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (6)
17 avril 2013 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20130075, annonce 2951 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
17 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120067, annonce 10752 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
9 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110056, annonce 9482 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
17 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20110003, annonce 8259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
17 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20110003, annonce 8258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source
12 mars 2008 · Immatriculations · Avis initial
Transfert du siège social
BODACC A n° 20080043, annonce 3748 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTEREAU · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.