SIFin
Active (Sirene)

ARCH PROJECT

SIREN 521 189 746 · Ingénierie, études techniques · Vauconcourt-Nervezain

ARCH PROJECT (sas, société par actions simplifiée), SIREN 521189746, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2010. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vauconcourt-Nervezain (Haute-Saône). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationARCH PROJECT
SIREN521 189 746
SIRET du siège521 189 746 00030
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er avril 2010
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 31 octobre 2019
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleIngénierie, études techniques (71.12B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.12Y — Activités d’ingénierie et de conseil technique connexe

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Vauconcourt-Nervezain · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET521 189 746 00030
Adresse1 RUE DU DOCTEUR MASSIN, 70120 VAUCONCOURT-NERVEZAIN
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
521 189 746 00022Clairegoutte71.12B1er avril 2013
521 189 746 00014Navenne74.90A1er avril 2010

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (16)

  1. 16 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-03-31

    BODACC C n° 20260073, annonce 5318 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  2. 12 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-03-31

    BODACC C n° 20250030, annonce 2396 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  3. 8 mars 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-03-31

    BODACC C n° 20230047, annonce 1813 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

  4. 10 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-03-31

    BODACC C n° 20210219, annonce 4620 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  5. 4 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-03-31

    BODACC C n° 20210024, annonce 12391 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  6. 9 janvier 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20200006, annonce 1682 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  7. 3 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-03-31

    BODACC C n° 20200002, annonce 7561 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  8. 27 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-03-31

    BODACC C n° 20190041, annonce 3236 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  9. 23 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20170125, annonce 10361 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  10. 6 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20160094, annonce 6458 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  11. 1er septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20150087, annonce 4302 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  12. 10 juin 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20150109, annonce 2980 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  13. 18 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20140087, annonce 6971 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

  14. 15 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130082, annonce 12575 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  15. 31 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120045, annonce 10898 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  16. 7 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110078, annonce 12428 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.