AMI

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Agences immobilières » · Entreprises de la commune Lachapelle-sous-Rougemont · Entreprises du département Territoire de Belfort

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 22 juillet 2015 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20150138, annonce 3436 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

2. 5 juillet 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Dissolution de la société

   BODACC B n° 20150127, annonce 1319 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

3. 5 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-09-30

   BODACC C n° 20150019, annonce 11908 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

4. 4 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-09-30

   BODACC C n° 20140083, annonce 16556 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

5. 2 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-09-30

   BODACC C n° 20140031, annonce 14739 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

6. 2 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-09-30

   BODACC C n° 20140031, annonce 14741 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 2 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-09-30

   BODACC C n° 20140031, annonce 14738 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 2 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-09-30

   BODACC C n° 20140031, annonce 14740 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 17 juillet 2012 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité

   BODACC B n° 20120136, annonce 2197 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 29 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090034, annonce 10940 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 11 février 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social

    BODACC B n° 20090029, annonce 1258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 16 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080025, annonce 8119 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.