ALTO

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Collecte et traitement des eaux usées » · Entreprises de la commune Tournan-en-Brie · Entreprises du département Seine-et-Marne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 29 mars 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la dénomination.

   BODACC B n° 20260061, annonce 2460 · Greffe du Tribunal de Commerce de Melun · annonce source

2. 4 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20260001, annonce 4973 · Greffe du Tribunal de Commerce de melun · annonce source

3. 25 mai 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   Par acte SSP du 28/04/2025 enregistré le 29/05/2025 auprès du service départemental de l'enregistrement Toulouse Dossier 2025 00014815 référence 3104P61 2025 A 01188, la société SOCIETE J.P. COSTE, SARL au capital de 7623 € 8 Place de l'Echut 31770 COLOMIERS 393 655 808 RCS TOULOUSE a cédée à la soc

   Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

   BODACC A n° 20250100, annonce 487 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · annonce source

4. 31 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240147, annonce 1147 · Greffe du Tribunal de Commerce de melun · annonce source

5. 19 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240055, annonce 4305 · Greffe du Tribunal de Commerce de melun · annonce source

6. 8 mars 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20230047, annonce 2149 · Greffe du Tribunal de Commerce de melun · annonce source

7. 30 mars 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20220063, annonce 1596 · Greffe du Tribunal de Commerce de Melun · annonce source

8. 1er septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210170, annonce 4482 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

9. 22 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200248, annonce 5749 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

10. 22 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190246, annonce 5518 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

11. 30 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180202, annonce 6569 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

12. 30 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20180202, annonce 6568 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

13. 19 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 12 janvier 2016)

    Modification de l'activité..

    BODACC B n° 20160035, annonce 1194 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

14. 2 février 2016 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20160022, annonce 988 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 37.00Z) dans le département Seine-et-Marne, dans l'ordre du répertoire.

• SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET DE RESEAUX · Mitry-Mory
• DEBOUCHE-MOI.COM · Rubelles
• MARNEO · Saint-Thibault-des-Vignes
• C.A.S. ASSAINISSEMENT · Favières
• JJB ASSAINISSEMENT · Bailly-Romainvilliers
• FRANEK ASSAINISSEMENT · Vaux-le-Pénil

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 5 marchés) : 293 000 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.