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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Transports routiers réguliers de voyageurs » · Entreprises de la commune Chaspuzac · Entreprises du département Haute-Loire

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 20 octobre 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'activité.

   BODACC B n° 20260201, annonce 2994 · Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay · annonce source

2. 3 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260168, annonce 6604 · Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay · annonce source

3. 23 juin 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Nouveau siège.

   BODACC B n° 20260117, annonce 2492 · Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay · annonce source

4. 9 juin 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20260107, annonce 3137 · Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay · annonce source

5. 4 mai 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20260085, annonce 2379 · Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay · annonce source

6. 19 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-07-31

   BODACC C n° 20260034, annonce 4284 · Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay · annonce source

7. 13 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-07-31

   BODACC C n° 20250031, annonce 3749 · Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay · annonce source

8. 22 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-07-31

   BODACC C n° 20240037, annonce 4080 · Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay · annonce source

9. 10 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-07-31

   BODACC C n° 20230153, annonce 7991 · Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay · annonce source

10. 29 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-07-31

    BODACC C n° 20220253, annonce 2692 · Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay · annonce source

11. 4 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-07-31

    BODACC C n° 20210215, annonce 7902 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY · annonce source

12. 4 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-07-31

    BODACC C n° 20200193, annonce 427 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY · annonce source

13. 5 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190087, annonce 829 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY · annonce source

14. 19 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180151, annonce 2167 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY · annonce source

15. 23 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170097, annonce 7259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY · annonce source

16. 13 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160132, annonce 6782 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY · annonce source

17. 8 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150048, annonce 4007 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY · annonce source

18. 2 avril 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20140065, annonce 1313 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY · annonce source

19. 16 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130067, annonce 2593 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY · annonce source

20. 10 avril 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Adjonction du nom commercial.

    BODACC B n° 20130070, annonce 437 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY · annonce source

21. 4 avril 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20130066, annonce 1669 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY · annonce source

22. 20 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120039, annonce 5882 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY · annonce source

23. 29 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110050, annonce 4980 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY · annonce source

24. 18 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er octobre 2009)

    Augmentation de capital

    BODACC B n° 20100054, annonce 483 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY · annonce source

25. 3 décembre 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090233, annonce 287 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 49.39A) dans le département Haute-Loire, dans l'ordre du répertoire.

• HUGON AUVERGNE-RHONE-ALPES · Le Puy-en-Velay
• ASSOCIATION FAMILIALE DE LOUDE · Loudes
• ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE · Thoras
• TRANSPORTS GRAILLE · Chaspuzac
• CL-LIBERTRANS · Chaspuzac
• FAURE-AUVERGNE · Sainte-Florine

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 21 marchés) : 1 200 000 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.