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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Enseignement de la conduite » · Entreprises de la commune Bâgé-le-Châtel · Entreprises du département Ain

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 28 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20260099, annonce 172 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

2. 11 mai 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'activité. Modification du capital. Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20260089, annonce 74 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

3. 22 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20250015, annonce 20 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

4. 13 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230112, annonce 111 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

5. 12 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220072, annonce 41 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

6. 14 janvier 2022 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 08/11/2021 enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT DE BOURG EN BRESSE le 22/11/2021 sous le numéro DOSSIER N°202100058262 REFERENCE N° 0104P01 2021 A 02485

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20220010, annonce 4 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

7. 14 janvier 2022 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 08/11/2021 enregistré au SERVICE DE PLA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT DE BOURG EN BRESSE le 22/11/2021 sous le numéro DOSSIER N°202100058262 REFERENCE N° 0104P01 2021 A 02485

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20220010, annonce 3 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

8. 14 janvier 2022 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 08/11/2021 enregistré au SERVICE DE PLA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT DE BOURG EN BRESSE le 22/11/2021 sous le numéro DOSSIER N° 202100058262 REFERENCE N° 0104P01 2021A 02485

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20220010, annonce 2 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

9. 21 octobre 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 09/07/2021 enregistré au SIE BOURG EN BRESSE le 06/08/2021 sous le numéro Dossier 2021 00033646 référence 0104P01 2021 A 01738

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20210206, annonce 2 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

10. 7 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20210196, annonce 104 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

11. 4 juillet 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte en date du 07/06/2021 enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT DE MACON 1 le 10/06/2021 sous le numéro DOSSIER 2021 00020482 REFERENCE 7104P01 2021 A 01643 Adresse de l'ancien propriétaire: 21-25 Rue Saint-Antoine 71000 Mâcon

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20210129, annonce 1 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

12. 4 novembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte sous seing privé en date du 24/08/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de Mâcon le 26/08/2020, Dossier 2020 00023488. Référence : 7104P01 2020 A02175. Adresse de l'ancien propriétaire : 44 Rue du 8 mai 1945 71170 CHAUFFAILLES. Adresse du nouveau propriétaire : 96 Rue Marsale 01380 BAG

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20200215, annonce 885 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

13. 28 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200124, annonce 88 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

14. 2 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190125, annonce 122 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

15. 24 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180075, annonce 271 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

16. 26 mai 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20170100, annonce 5 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

17. 12 janvier 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    acte du 29/11/2016 enregistré le 2.12.2016 bordereau n)2016 /2 282 case 6 domicile vendeur 116 rue rosset 01750 Replonges oppositions : 10 jours à compter de la parution au bodacc

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20170008, annonce 1 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

18. 12 janvier 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    Mise en activité de la société acte du 29112016 enregistré au SIE de Bourg en Bresse le 2.12.2016 bordereau 2016/2 285 case n°) 5 Oppositions : 10 jours à compter de la parution au BODACC

    Mise en activité d'une société suite à achat

    BODACC A n° 20170008, annonce 2 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

19. 7 août 2016 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20160154, annonce 9 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 85.53Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

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