SIFin
Active (Sirene)

AEQUAM

SIREN 912 293 859 · Activités juridiques · Besançon

AEQUAM (sas, société par actions simplifiée), SIREN 912293859, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2022. Son activité principale déclarée est « Activités juridiques » (code 69.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationAEQUAM
SIREN912 293 859
SIRET du siège912 293 859 00019
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er avril 2022
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er avril 2022
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleActivités juridiques (69.10Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202569.10Y — Activités juridiques

Toutes les entreprises de l'activité « Activités juridiques » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET912 293 859 00019
Adresse15 RUE DU PALAIS DE JUSTICE, 25000 BESANCON
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

  1. 7 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260127, annonce 3926 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  2. 10 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250173, annonce 1225 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  3. 8 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240195, annonce 1804 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  4. 28 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230144, annonce 1639 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 69.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.