ACT BOIS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Rougemont-le-Château · Entreprises du département Territoire de Belfort

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 28 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250229, annonce 6659 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

2. 29 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240189, annonce 11414 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 8 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240048, annonce 2962 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 13 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220177, annonce 4846 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 23 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210227, annonce 5166 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 17 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200245, annonce 4003 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 20 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190203, annonce 11700 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 12 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180147, annonce 4642 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 20 mars 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20180051, annonce 6005 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 5 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170002, annonce 8101 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 18 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150130, annonce 6195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 25 octobre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140080, annonce 14847 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 10 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20140001, annonce 11620 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 6 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120082, annonce 11724 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 25 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110075, annonce 14129 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 12 mai 2010 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20100092, annonce 1148 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Territoire de Belfort, dans l'ordre du répertoire.

• AIRCRAFTMANSHIP · Belfort
• SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT · Meroux-Moval
• SIMOTEST · Trévenans
• ARC-2I3E · Belfort
• ATLANTYS · Belfort
• TRANSTECH INGENIERIE · Delle

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 11 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.