ACSL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Gestion d'installations sportives » · Entreprises de la commune Baume-les-Dames · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 24 juillet 2015 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20150140, annonce 586 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 14 juillet 2015 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 1er juillet 2015)

   Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

   BODACC A n° 20150133, annonce 2152 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 21 janvier 2015 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 7 janvier 2015)

   Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

   BODACC A n° 20150014, annonce 1778 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 28 octobre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital

   BODACC B n° 20140207, annonce 489 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 24 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140072, annonce 2773 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 25 juin 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital

   BODACC B n° 20130120, annonce 190 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 10 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130028, annonce 3379 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 26 août 2012 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

   BODACC B n° 20120164, annonce 258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 31 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120045, annonce 4169 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 26 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120040, annonce 720 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 26 décembre 2010 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20100250, annonce 636 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 93.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• CLUB NAUTIQUE PONTARLIER · Pontarlier
• LA CITEDO · Sochaux
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• CMDS RESTO · Montbéliard
• COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DU DOUBS · Besançon

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.