Cessée (Sirene)

ACONIT

SIREN 507 830 297 · Supports juridiques de programmes · Duilhac-sous-Peyrepertuse

ACONIT (société civile d'attribution), SIREN 507830297, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 23 juillet 2009. Sa date de création déclarée est le 18 août 2008. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Duilhac-sous-Peyrepertuse (Aude). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ACONIT
SIREN	507 830 297
SIRET du siège	507 830 297 00010
Catégorie juridique	Société civile d'attribution (6542)
Date de création	18 août 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 23 juillet 2009
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Duilhac-sous-Peyrepertuse · Entreprises du département Aude

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	507 830 297 00010
Adresse	LA CLAOUSO, 11350 DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

15 avril 2010 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20100073, annonce 226 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE · annonce source
26 août 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20090163, annonce 323 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE · annonce source
28 septembre 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080175, annonce 117 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.