SIFin
Active (Sirene)

ACL PROCESS

SIREN 788 836 385 · Enseignement de la conduite · Chapareillan

ACL PROCESS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 788836385, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 11 octobre 2012. Son activité principale déclarée est « Enseignement de la conduite » (code 85.53Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chapareillan (Isère). Le répertoire recense 4 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).

Identité

DénominationACL PROCESS
SIREN788 836 385
SIRET du siège788 836 385 00039
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création11 octobre 2012
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er mars 2020
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salarié3 à 5 salariés (année 2024)

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleEnseignement de la conduite (85.53Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202585.53Y — Enseignement de la conduite

Toutes les entreprises de l'activité « Enseignement de la conduite » · Entreprises de la commune Chapareillan · Entreprises du département Isère

Établissements (4)

1 actif

Siège

SIRET788 836 385 00039
AdresseZA DE LONGIFAN, RUE DE LONGIFAN, 38530 CHAPAREILLAN
ÉtatActif
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
788 836 385 00047Chapareillan46.69B29 avril 2019
788 836 385 00021Sainte-Hélène-du-Lac85.53Z1er mai 2014
788 836 385 00013Porte-de-Savoie46.69B11 octobre 2012

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/2017Non publiéeSimplifiés236 590 €—33 753 €53 616 €14,3 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (18)

  1. 4 mai 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20250086, annonce 2313 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  2. 8 avril 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20250069, annonce 2169 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  3. 13 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240199, annonce 3258 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  4. 3 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230212, annonce 6394 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  5. 11 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220219, annonce 3218 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  6. 27 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20220019, annonce 2919 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  7. 11 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20210029, annonce 2786 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  8. 5 mai 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège. Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20200087, annonce 632 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  9. 24 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190206, annonce 3459 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  10. 6 octobre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20190193, annonce 608 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  11. 19 juin 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180110, annonce 2252 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

  12. 14 juin 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant..

    BODACC B n° 20170112, annonce 797 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source

  13. 1er juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170045, annonce 9955 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

  14. 9 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160054, annonce 6495 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

  15. 12 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150049, annonce 2323 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

  16. 15 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140069, annonce 5173 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source

  17. 29 mai 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 11 octobre 2012)

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20130101, annonce 1547 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source

  18. 28 octobre 2012 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20120209, annonce 733 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 85.53Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.