ACL PROCESS
SIREN 788 836 385 · Enseignement de la conduite · Chapareillan
ACL PROCESS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 788836385, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 11 octobre 2012. Son activité principale déclarée est « Enseignement de la conduite » (code 85.53Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chapareillan (Isère). Le répertoire recense 4 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | ACL PROCESS |
|---|---|
| SIREN | 788 836 385 |
| SIRET du siège | 788 836 385 00039 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 11 octobre 2012 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er mars 2020 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 3 à 5 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Enseignement de la conduite (85.53Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 85.53Y — Enseignement de la conduite |
Toutes les entreprises de l'activité « Enseignement de la conduite » · Entreprises de la commune Chapareillan · Entreprises du département Isère
Établissements (4)
1 actifSiège
| SIRET | 788 836 385 00039 |
|---|---|
| Adresse | ZA DE LONGIFAN, RUE DE LONGIFAN, 38530 CHAPAREILLAN |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 788 836 385 00047 | Chapareillan | 46.69B | 29 avril 2019 |
| 788 836 385 00021 | Sainte-Hélène-du-Lac | 85.53Z | 1er mai 2014 |
| 788 836 385 00013 | Porte-de-Savoie | 46.69B | 11 octobre 2012 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
| Clôture | Durée | Type | Chiffre d'affaires | Var. CA | Résultat net | EBE | Marge nette* | Confidentialité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31/12/2017 | Non publiée | Simplifiés | 236 590 € | — | 33 753 € | 53 616 € | 14,3 % | Publics |
* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.
DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.
Annonces officielles (18)
4 mai 2025 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20250086, annonce 2313 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source
8 avril 2025 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20250069, annonce 2169 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source
13 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240199, annonce 3258 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source
3 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230212, annonce 6394 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source
11 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220219, annonce 3218 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source
27 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20220019, annonce 2919 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source
11 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20210029, annonce 2786 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
5 mai 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Nouveau siège. Modification de l'activité.
BODACC B n° 20200087, annonce 632 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
24 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190206, annonce 3459 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
6 octobre 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Nouveau siège. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20190193, annonce 608 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
19 juin 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180110, annonce 2252 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
14 juin 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de représentant..
BODACC B n° 20170112, annonce 797 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
1er juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170045, annonce 9955 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
9 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160054, annonce 6495 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
12 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150049, annonce 2323 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
15 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140069, annonce 5173 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY · annonce source
29 mai 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 11 octobre 2012)
Modification de l'activité.
BODACC B n° 20130101, annonce 1547 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
28 octobre 2012 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20120209, annonce 733 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 85.53Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.
- ACCES PERMIS · Vienne
- AUTO ECOLE LA MURE · La Mure
- AUTO-ECOLE LAVALETTE · La Tronche
- AUTO ECOLE DE MONTALIEU · Montalieu-Vercieu
- AUTO ECOLE MATHEYSINE · La Mure
- AIR ALPIN · Le Touvet
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.