AC METAL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de menuiserie métallique et serrurerie » · Entreprises de la commune Beure · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 21 octobre 2025 · Procédures collectives · Avis initial

   Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire (événement du 26 septembre 2025)

   La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

   BODACC A n° 20250202, annonce 5274 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 10 décembre 2024 · Procédures collectives · Avis initial

   Dépôt de l'état des créances (événement du 28 novembre 2024)

   L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

   BODACC A n° 20240238, annonce 3058 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 8 février 2023 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 25 janvier 2023)

   Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2022, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 3, avenue du Commandant Marceau - 25000 Besançon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

   BODACC A n° 20230027, annonce 913 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 20 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20220139, annonce 486 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 13 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20220031, annonce 560 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 1er décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, l'activité.

   BODACC B n° 20210233, annonce 686 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 24 novembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20200228, annonce 733 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 20 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200204, annonce 2496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 20 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20200036, annonce 1524 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 22 novembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20180223, annonce 520 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 6 juin 2018 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20180106, annonce 669 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.32B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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