A3DN

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Collecte et traitement des eaux usées » · Entreprises de la commune Lys-Haut-Layon · Entreprises du département Maine-et-Loire

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 2 avril 2024 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20240065, annonce 1411 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers · annonce source

2. 26 mars 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 15 septembre 2011)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20240060, annonce 1392 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers · annonce source

3. 20 décembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230245, annonce 1229 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers · annonce source

4. 9 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-08-31

   BODACC C n° 20230090, annonce 2826 · Greffe du Tribunal de Commerce d'angers · annonce source

5. 15 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-08-31

   BODACC C n° 20220115, annonce 2019 · Greffe du Tribunal de Commerce d'angers · annonce source

6. 19 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-08-31

   BODACC C n° 20210097, annonce 3182 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS · annonce source

7. 12 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-08-31

   BODACC C n° 20200134, annonce 2005 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS · annonce source

8. 22 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-08-31

   BODACC C n° 20190183, annonce 2724 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS · annonce source

9. 15 mars 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-08-31

   BODACC C n° 20180048, annonce 2478 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS · annonce source

10. 11 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-08-31

    BODACC C n° 20170021, annonce 4412 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS · annonce source

11. 14 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-08-31

    BODACC C n° 20160005, annonce 5781 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS · annonce source

12. 21 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-08-31

    BODACC C n° 20150034, annonce 2696 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS · annonce source

13. 15 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-08-31

    BODACC C n° 20140011, annonce 4538 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS · annonce source

14. 19 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-08-31

    BODACC C n° 20130016, annonce 8093 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.