ZEM BREVETS
SIREN 983 511 411 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Versailles
ZEM BREVETS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 983511411, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 9 janvier 2024. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Versailles (Yvelines). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ZEM BREVETS |
|---|---|
| SIREN | 983 511 411 |
| SIRET du siège | 983 511 411 00016 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 9 janvier 2024 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 9 janvier 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 77.40G — Services de franchise ou de licence de marques |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Versailles · Entreprises du département Yvelines
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 983 511 411 00016 |
|---|---|
| Adresse | 12 AVENUE DE PORCHEFONTAINE, 78000 VERSAILLES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
24 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260183, annonce 11977 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles · annonce source
7 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250171, annonce 4849 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Yvelines, dans l'ordre du répertoire.
- HO26 · Sartrouville
- TAXI YMENE ZOUAGHI · Montigny-le-Bretonneux
- OLAA26 · Sartrouville
- MCK VOX CREATION · Versailles
- ASIC GROUP · Versailles
- MYFID IP · Saint-Hilarion
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.