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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités spécialisées de design » · Entreprises de la commune Les Grangettes · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 12 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-03-31

   BODACC C n° 20260110, annonce 1044 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 27 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20220103, annonce 848 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 19 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20210097, annonce 1053 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 21 novembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20190224, annonce 1847 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 4 octobre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité, la dénomination.

   BODACC B n° 20190192, annonce 544 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 12 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-03-31

   BODACC C n° 20190050, annonce 765 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 23 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-03-31

   BODACC C n° 20170125, annonce 2492 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 21 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-03-31

   BODACC C n° 20160113, annonce 3570 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 23 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-03-31

   BODACC C n° 20150133, annonce 3484 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20140085, annonce 2770 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 20 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130085, annonce 2085 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 8 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120089, annonce 2345 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 20 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110091, annonce 3148 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 13 décembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100090, annonce 3706 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 4 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20100007, annonce 3181 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 20 janvier 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20090013, annonce 243 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 12 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20090002, annonce 2060 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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