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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des sièges sociaux » · Entreprises de la commune Ornans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 13 octobre 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260196, annonce 1705 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 28 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-01-31

   BODACC C n° 20240230, annonce 2221 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 5 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-01-31

   BODACC C n° 20230192, annonce 2397 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 27 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-01-31

   BODACC C n° 20230164, annonce 1150 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 8 avril 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20210069, annonce 405 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 2 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-01-31

   BODACC C n° 20210065, annonce 745 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 10 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-01-31

   BODACC C n° 20200176, annonce 1003 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 7 juillet 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20200130, annonce 763 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 26 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-01-31

   BODACC C n° 20190060, annonce 1671 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-01-31

    BODACC C n° 20180141, annonce 4033 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 19 mai 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20170096, annonce 373 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 14 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-01-31

    BODACC C n° 20170030, annonce 3686 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 8 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-01-31

    BODACC C n° 20160036, annonce 2654 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 8 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-01-31

    BODACC C n° 20150048, annonce 2087 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 5 août 2014 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20140148, annonce 198 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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