VG BREVETS
SIREN 394 194 617 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Cagnes-sur-Mer
VG BREVETS (autre société civile), SIREN 394194617, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 mars 1994. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | VG BREVETS |
|---|---|
| SIREN | 394 194 617 |
| SIRET du siège | 394 194 617 00020 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 2 mars 1994 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 25 avril 2014 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 77.40G — Services de franchise ou de licence de marques |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Cagnes-sur-Mer · Entreprises du département Alpes-Maritimes
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 394 194 617 00020 |
|---|---|
| Adresse | 3 IMPASSE DES VALLIERES, 06800 CAGNES-SUR-MER |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 394 194 617 00012 | Carros | 69.10Z | 2 mars 1994 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
27 septembre 2015 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration
BODACC A n° 20150185, annonce 101 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Alpes-Maritimes, dans l'ordre du répertoire.
- M.B. HOLDING · Gattières
- 2.X.L. EXPANSION · Saint-Laurent-du-Var
- EVAGE · Cannes
- AB SHARK · Cannes
- HORIZON SPORT · Mouans-Sartoux
- MARKI · Nice
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.