VEPEZA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Hébergement médicalisé pour personnes âgées » · Entreprises de la commune Devecey · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 9 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260172, annonce 1063 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 24 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250205, annonce 3785 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 16 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240158, annonce 2846 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 14 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230219, annonce 1548 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 21 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220161, annonce 966 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 15 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210158, annonce 988 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 11 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210029, annonce 570 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 1er septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200169, annonce 583 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 13 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190155, annonce 2457 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 6 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180164, annonce 2865 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170091, annonce 5148 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 25 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160088, annonce 2311 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 24 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160016, annonce 454 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 11 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150075, annonce 7081 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 13 mai 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150091, annonce 687 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 9 décembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140236, annonce 674 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140051, annonce 4163 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 31 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130046, annonce 4484 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 31 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120045, annonce 3915 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 20 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110048, annonce 4680 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100052, annonce 5186 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 8 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090051, annonce 2598 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 15 mars 2009 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur le capital, la forme juridique

    BODACC A n° 20090052, annonce 542 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 26 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080061, annonce 2226 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE · annonce source

25. 6 août 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20080138, annonce 182 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• BOULANGERIE PATISSERIE RACINE · Pontarlier
• PARC LES CAMPAINES · Accolans
• FPH · Serre-les-Sapins
• SCI DIM 2 · Besançon
• P.F.S · Houtaud
• SCI DU VAL FLEURI · Avanne-Aveney