TSI
SIREN 902 504 836 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Arnicourt
TSI (sas, société par actions simplifiée), SIREN 902504836, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er août 2021. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arnicourt (Ardennes). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | TSI |
|---|---|
| SIREN | 902 504 836 |
| SIRET du siège | 902 504 836 00013 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 1er août 2021 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 9 juillet 2026 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 29 juillet 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 77.40H — Autre location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Arnicourt · Entreprises du département Ardennes
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 902 504 836 00013 |
|---|---|
| Adresse | 6 RUE NOIZET, 08300 ARNICOURT |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
| Clôture | Durée | Type | Chiffre d'affaires | Var. CA | Résultat net | EBE | Marge nette* | Confidentialité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31/12/2023 | 12 mois* | Complets | Confidentiel | — | 67 994 € | Confidentiel | — | Partiellement confidentiels |
| 31/12/2022 | 12 mois* | Complets | 0 € | — | -345 € | -5 024 € | — | Publics |
| 31/12/2021 | Non publiée | Complets | 0 € | — | -23 199 € | -23 164 € | — | Publics |
* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.
DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.
Bilan déposé
| Poste | 31/12/2022 complet · 12 mois | 31/12/2021 complet · 5 mois |
|---|---|---|
| Total du bilan | 976 729 € | 301 594 € |
| Capitaux propres | -15 545 € | -15 199 € |
| Capital social | 8 000 € | 8 000 € |
| Emprunts et dettes financières | 371 554 € | 316 193 € |
| Disponibilités | 3 062 € | 2 553 € |
| Dettes fournisseurs | 720 € | 600 € |
| Charges financières | 513 € | 36 € |
« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.
INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.
Annonces officielles (4)
7 août 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et Modification de l'objet social : "La prise de participations, sous quelque forme que ce soit, dans d'autres sociétés, ainsi que la gestion, le contrôle et la mise en valeur de ces participations. La société peut emprunter et accorder aux sociétés dans lesquelles elle possède un intérêt direct et substantiel tous concours, prêts, avances ou garanties. L'acquisition, la souscription, la négociation et la gestion de tous titres, valeurs mobilières, instruments financiers, et plus
BODACC B n° 20260149, annonce 84 · Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan · annonce source
10 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20250110, annonce 465 · Greffe du Tribunal de Commerce de sedan · annonce source
13 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230112, annonce 709 · Greffe du Tribunal de Commerce de sedan · annonce source
18 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220159, annonce 875 · Greffe du Tribunal de Commerce de sedan · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Ardennes, dans l'ordre du répertoire.
- LA PETRIE · Signy-l'Abbaye
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.