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Active (Sirene)

TOUTENVERT

SIREN 339 963 886 · Services d'aménagement paysager · Chatte

TOUTENVERT (sas, société par actions simplifiée), SIREN 339963886, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er novembre 1986. Son activité principale déclarée est « Services d'aménagement paysager » (code 81.30Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chatte (Isère). Le répertoire recense 5 établissements, dont 3 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 50 à 99 salariés (année 2024).

Identité

DénominationTOUTENVERT
SIREN339 963 886
SIRET du siège339 963 886 00017
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er novembre 1986
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié50 à 99 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleServices d'aménagement paysager (81.30Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202581.30Y — Activités de service d’aménagement paysager

Toutes les entreprises de l'activité « Services d'aménagement paysager » · Entreprises de la commune Chatte · Entreprises du département Isère

Établissements (5)

3 actifs

Siège

SIRET339 963 886 00017
Adresse25 ZONE INDUSTRIELLE LA GLORIETTE, 38160 CHATTE
ÉtatActif
Établissements actifs (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
339 963 886 00058Pontcharra81.30Z30 juin 2025
339 963 886 00033Veurey-Voroize81.30Z1er août 2017
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
339 963 886 00041Pontcharra81.30Z23 mai 2025
339 963 886 00025Pontcharra81.30Z1er janvier 2012

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
30/06/202512 mois*Complets1 000 519 €-94,0 %539 755 €69 723 €53,9 %Publics
30/06/202412 mois*Complets16 593 870 €-0,5 %489 738 €1 011 922 €3,0 %Publics
30/06/202312 mois*Complets16 678 267 €+10,6 %413 163 €825 236 €2,5 %Publics
30/06/202212 mois*Complets15 084 942 €-2,1 %499 518 €965 813 €3,3 %Publics
30/06/202112 mois*Complets15 402 801 €+24,1 %418 453 €1 039 920 €2,7 %Publics
30/06/202012 mois*Complets12 416 380 €+1,5 %266 153 €877 866 €2,1 %Publics
30/06/201912 mois*Complets12 228 198 €+16,8 %265 483 €623 710 €2,2 %Publics
30/06/201812 mois*Complets10 471 056 €+9,8 %320 657 €717 932 €3,1 %Publics
30/06/201712 mois*Complets9 538 809 €—297 321 €750 958 €3,1 %Publics
30/06/2016Non publiéeComplets9 391 384 €—313 452 €691 301 €3,3 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste30/06/2025
complet · 12 mois
30/06/2024
complet · 12 mois
30/06/2023
complet · 12 mois
30/06/2022
complet · 12 mois
30/06/2021
complet · 12 mois
Total du bilan7 113 653 €11 452 769 €11 568 089 €10 935 265 €12 166 745 €
Capitaux propres3 882 529 €3 582 603 €3 394 665 €3 232 802 €3 933 284 €
Capital social2 509 080 €48 000 €48 000 €48 000 €48 000 €
Emprunts et dettes financières2 980 807 €2 407 800 €2 137 990 €1 996 523 €1 836 300 €
Disponibilités4 183 710 €1 057 027 €551 256 €1 478 682 €4 549 718 €
Stocks—167 686 €261 220 €139 421 €46 893 €
Créances clients—5 779 816 €6 144 786 €5 107 354 €5 228 407 €
Dettes fournisseurs7 785 €2 174 017 €2 533 618 €2 265 251 €2 759 938 €
Charges de personnel456 539 €3 497 794 €3 753 850 €3 452 897 €3 486 940 €
Impôts et taxes17 006 €149 313 €138 931 €183 842 €173 525 €
Charges financières35 099 €39 047 €23 761 €94 262 €11 780 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (30)

  1. 22 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-06-30

    BODACC C n° 20260014, annonce 3053 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  2. 10 juin 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20250110, annonce 2184 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  3. 31 mai 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion. 1. Pour la société absorbante : Dénomination sociale : TOUTENVERT, Forme : Société par Actions Simplifiée, Adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : CHATTE (38160) – 25, Zone Industrielle de Gloriette - Montant du capital : 48

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20250104, annonce 752 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  4. 29 avril 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20250083, annonce 2037 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  5. 20 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-06-30

    BODACC C n° 20250056, annonce 2729 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  6. 15 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-06-30

    BODACC C n° 20240032, annonce 3352 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  7. 16 février 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-06-30

    BODACC C n° 20230033, annonce 5181 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  8. 17 février 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20220034, annonce 1979 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  9. 3 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-06-30

    BODACC C n° 20220024, annonce 4229 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  10. 31 juillet 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20210148, annonce 1311 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  11. 18 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20210054, annonce 1149 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  12. 11 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-06-30

    BODACC C n° 20210029, annonce 2634 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  13. 9 avril 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-06-30

    BODACC C n° 20200071, annonce 971 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  14. 17 février 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20190034, annonce 1370 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  15. 27 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20180242, annonce 2685 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  16. 5 avril 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20180066, annonce 781 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  17. 15 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20180028, annonce 1527 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  18. 11 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20170021, annonce 2336 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  19. 5 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160035, annonce 2399 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  20. 25 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20160039, annonce 1368 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  21. 13 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150004, annonce 4162 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  22. 19 décembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20140244, annonce 520 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  23. 14 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140016, annonce 3081 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  24. 2 mai 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20130085, annonce 1091 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  25. 18 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130015, annonce 4440 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  26. 5 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120014, annonce 4130 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  27. 15 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110014, annonce 5216 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  28. 10 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100025, annonce 3759 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  29. 3 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090023, annonce 3330 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  30. 27 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080028, annonce 3911 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 81.30Z) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (82)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié) — les 50 plus récents sur 82
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
12 août 2026RECONSTRUCTION SAINT MARTIN D'HERES - LOT 1 - TERRASSEMENT-VRD-ESPACES VERTS-CLOTURES/PORTAILS..SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURSMarché1 264 918 €
13 juillet 2026Réhabilitation de l'aire de grand passage de BeaucroissantCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE ESTMarché8 300 €
25 juin 2026Marché de travaux pour la restructuration et rénovation du centre d'entretien routier de Saint- Vincent de MercuzeDEPARTEMENT DE L ISEREMarché411 343 €
17 juin 2026LOT 2 - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS - CREATION D UN PARC ZAC DU COTEAUCOMMUNE DE COGNINMarché175 772 €
27 mai 2026LOT 1 : AMENAGEMENTS DE SURFACECOMMUNE DE SAINT EGREVEMarché217 734 €
22 mai 2026Tavaux réaménagement cour col Stendhal en cour oasis Lot n°2 Revêtement sol espaces vertsDEPARTEMENT DE L ISEREMarché181 253 €
22 mai 2026Tavaux réaménagement cour Col Stendhal en cour oasis Lot 1 Terrassements réseauxDEPARTEMENT DE L ISEREMarché53 294 €
27 avril 2026Aménagement d'une cours OASIS au collège R. Valland - Lot 2 Aménagement paysagersDEPARTEMENT DE L ISEREMarché165 952 €
27 avril 2026Aménagement d'une cours OASIS au collège R. Valland - Lot 1 Terrassement et VRDDEPARTEMENT DE L ISEREMarché185 577 €
20 mars 20262026-PLACE-EGL - REQUALIFICATION PLACE DE L'EGLISECOMMUNE DE SAINT SAUVEURMarché312 155 €
12 février 2026REFECTION TENNIS APRES INSTALLATION PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUESCOMMUNE DE SAINT MARCELLINMarché47 430 €
29 janvier 2026TRAVAUX POUR LA REQUALIFICATION DES ABORS DU MUSEE DU CHATEAU POUR UN MEILLEUR ACCEUIL DU PUBLIC-COURETTE DU GOUVERNEUR-SALLE DU TRESOR ET VESTIBULEDEPARTEMENT DE LA SAVOIEMarché91 223 €
26 janvier 2026LOT 01_VRD & SIGNALISATIONCOMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDANMarché49 560 €
21 janvier 20262026RD27RD68COMMUNE DE CHATTEMarché139 344 € · 2 titulaires
30 décembre 2025Marché 202504 Trx Rugby Lot 7 Tranche FermeCOMMUNE DE SAINT JEAN EN ROYANSMarché99 780 €
5 décembre 2025Travaux d'enlèvement de la cuve à fuel au collège Le Savouret à Saint-MarcellinDEPARTEMENT DE L ISEREMarché47 085 €
12 novembre 2025Travaux relatifs réhabilitation et extension CER DomèneDEPARTEMENT DE L ISEREMarché101 088 €
30 octobre 2025TRAVAUX AMENAGEMENT SECTION PIETONNE DE LA RUE DE BOIGNE LOT 2 PLANTATIONS/MOBILIERS/FONTAINERIECOMMUNE DE CHAMBERYMarché118 890 €
17 octobre 2025Travaux d’exécution de sécurisation de dépose des clôtures existantes et remplacement par des clôtures barreaudées et aluminium, avec pose de lisse défensive, de la zone famille et zone technique du quartier LASALLE de la gendarmerie à BASSENS-73.REGION DE GENDARMERIE D'AUVERGNE-RHONE-ALPESMarché478 072 €
22 septembre 2025Aménagement de de la voie parking du 6 février1968COMMUNE DE AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSMarché114 865 €
15 septembre 2025RÉNOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS ET CRÉATION D'UN COURT DE PADELCOMMUNE DE SAINT MARCELLINMarché202 666 € · 2 titulaires
12 septembre 2025RENOVATION DE 2 COURTS DE TENNIS ET EN OPTION CREATION D'UN COURT DE PADELCOMMUNE DE SAINT MARCELLINMarché93 851 €
10 septembre 2025TRAVAUX D'AMENAGEMENTS CONNEXES AUX ABORDS DE LA NOUVELLE ECOLE MAYETTE 2COMMUNE DE VINAYMarché89 841 € · 3 titulaires
1er septembre 2025VEGETALISATION DES COURS ECOLE STADECOMMUNE DE SAINT MARCELLINMarché64 792 €
28 juillet 2025Espaces verts et mobiliers exterieursCOMMUNE DE SAINT LAURENT EN ROYANSMarché93 910 €
18 juillet 2025TRAVAUX TERRAIN MULTISPORTS GRAND GALETCOMMUNE DU PONT DE CLAIXMarché99 245 € · 2 titulaires
16 juillet 2025MONTBONNOT-Abaca-Lot 22-VRD-21 logementsSOC DAUPHINOISE POUR L HABITATMarché274 742 €
9 juillet 2025EAU ASS : AC-LOT1- CANALISATIONSCC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché15 000 000 € · 3 titulaires
9 juillet 2025BC2-2025 BRCHT EU 1-N1CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché60 433 € · 3 titulaires
9 juillet 2025BC6-2025 MEC RESEAU AEP1-N1CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché82 515 € · 3 titulaires
9 juillet 2025BC1-2025 BRCHT AEP1-N1CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché155 597 € · 3 titulaires
9 juillet 2025BC1-2025 BRCHT AEP1-N1CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché155 597 € · 3 titulaires
9 juillet 2025BC3-2025 FUITES AEP1-N1CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché133 015 € · 3 titulaires
9 juillet 2025BC7-2025 MEC RESEAU EU1-N1CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché58 725 € · 3 titulaires
9 juillet 2025BC4-2025 MEC AEP1-N1CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché63 969 € · 3 titulaires
9 juillet 2025BC12-2024-65-MIXTE-ST ANDRE-REFECTIONCC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché86 796 € · 3 titulaires
9 juillet 2025BC9-2024-65-MIXTE-ST ANDRE-EU BOURGCC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché157 606 € · 3 titulaires
9 juillet 2025BC11-2024-65-MIXTE-ST ANDRE-EU COLLECTEUR EN DOMAINECC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché112 308 € · 3 titulaires
9 juillet 2025BC8-2024-65-MIXTE-ST ANDRE-AEPCC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché113 945 € · 3 titulaires
9 juillet 2025BC10-2024-65-MIXTE-ST ANDRE-EU CHE DE LYONNECC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTEMarché257 523 € · 3 titulaires
7 juillet 2025Travaux aménagement Ave de Lente - Mise en Séparatif des réseaux (Marché 2025-01TF) - Tranche FermeCOMMUNE DE SAINT JEAN EN ROYANSMarché360 202 €
5 juin 2025Travaux de rénovation des extérieurs du collège Pierre Aiguille au Touvet en cour Oasis Lot n° 2 Revêtement de sol et espaces vertsDEPARTEMENT DE L ISEREMarché275 244 €
3 juin 20252025-LOT1-TOUT_COMPLEXE SPORTIF PUMPTRACKCOMMUNE DE SAINT SAUVEURMarché75 012 €
3 juin 20252025-LOT2-TOUT_COMPLEXE SPORTIF PUMPTRACKCOMMUNE DE SAINT SAUVEURMarché166 523 €
16 mai 2025CREATION TERRAIN MULTISPORTS ER AMENA PAYSAGERSCOMMUNE DE MEYLANMarché83 332 €
16 mai 2025Travaux de réfection de terrains de tennis et de création d'un terrain multisportsCOMMUNE DE MEYLANMarché298 484 €
16 mai 2025TRV REFECTION 4 TERRAINS TENNISCOMMUNE DE MEYLANMarché298 484 €
15 mai 2025TRAVAUX D AMENAGEMENT D UN JARDIN PUBLIC COEUR DE CHAMPAVIOTTECOMMUNE DE SAINT EGREVEMarché229 095 €
12 mai 2025Travaux d'aménagement d'un jardin public "coeur de Champaviotte"COMMUNE DE SAINT EGREVEMarché229 095 €
7 mai 2025Construction_chaufferie bois_College MALOSSANE_ST JEAN EN ROYANS_Lot 1_Terrassement_VRDDEPARTEMENT DE LA DROMEMarché104 603 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 82 marchés) : 14 111 946 €.

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