TOMCAT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Cerdon · Entreprises du département Ain

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 12 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-03-31

   BODACC C n° 20260049, annonce 69 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

2. 27 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-03-31

   BODACC C n° 20250041, annonce 21 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

3. 28 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-03-31

   BODACC C n° 20230229, annonce 16 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

4. 23 décembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-03-31

   BODACC C n° 20220249, annonce 10 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

5. 8 juillet 2022 · Immatriculations · Avis initial

   immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

   BODACC A n° 20220132, annonce 26 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

6. 21 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20210247, annonce 8160 · Greffe du Tribunal d'Instance de metz · annonce source

7. 22 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20200248, annonce 3893 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

8. 10 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20190174, annonce 4360 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

9. 13 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-03-31

   BODACC C n° 20190051, annonce 1512 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

10. 15 juin 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-03-31

    BODACC C n° 20180108, annonce 1039 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

11. 1er juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20170045, annonce 7394 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

12. 1er juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20170045, annonce 7393 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

13. 15 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20140095, annonce 236 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

14. 28 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20140043, annonce 550 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

15. 26 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20130031, annonce 690 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

16. 6 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130026, annonce 1260 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

17. 22 novembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    transfert du siège social et transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20120226, annonce 552 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

18. 22 novembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120226, annonce 551 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

19. 18 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20120037, annonce 847 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

20. 21 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20110015, annonce 424 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

21. 12 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20100044, annonce 1425 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

22. 18 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20090096, annonce 759 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

23. 26 septembre 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080174, annonce 951 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

• JM TAXI · Saint-Maurice-de-Gourdans
• THE FRENCH LUNETTE · Reyssouze
• NEW STREET FOOD FRANCHISE · Meximieux
• HOLDING VUILLOT · Villette-sur-Ain
• JUSTGAL · Beynost
• TOKE FRANCHISE · Neyron