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Active (Sirene)

TOC ARTS

SIREN 799 173 067 · Arts du spectacle vivant · Jegun

TOC ARTS (association déclarée), SIREN 799173067, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 novembre 2013. Son activité principale déclarée est « Arts du spectacle vivant » (code 90.01Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Jegun (Gers). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationTOC ARTS
SIREN799 173 067
SIRET du siège799 173 067 00023
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création28 novembre 2013
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 18 novembre 2024
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleArts du spectacle vivant (90.01Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202590.39G — Activités de production et organisation d’évènements culturels

Toutes les entreprises de l'activité « Arts du spectacle vivant » · Entreprises de la commune Jegun · Entreprises du département Gers

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET799 173 067 00023
AdresseLD SAINT PAUL, 32360 JEGUN
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
799 173 067 00015Lavardens94.99Z28 novembre 2013

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (0)

Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 90.01Z) dans le département Gers, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.