Cessée (Sirene)

TML

SIREN 811 942 580 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Athis-Mons

TML (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 811942580, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2016. Sa date de création déclarée est le 3 juin 2015. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Athis-Mons (Essonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	TML
SIREN	811 942 580
SIRET du siège	811 942 580 00010
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	3 juin 2015
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2016
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Athis-Mons · Entreprises du département Essonne

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	811 942 580 00010
Adresse	2 RUE DE L EPINETTE, 91200 ATHIS-MONS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (2)

11 juin 2017 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20170110, annonce 1800 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source
16 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-06-30
BODACC C n° 20170013, annonce 13683 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.