TM OTHER
SIREN 938 081 916 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Paris 11e Arrondissement
TM OTHER (sas, société par actions simplifiée), SIREN 938081916, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 novembre 2024. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 11e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | TM OTHER |
|---|---|
| SIREN | 938 081 916 |
| SIRET du siège | 938 081 916 00018 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 29 novembre 2024 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 29 novembre 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 77.40G — Services de franchise ou de licence de marques |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Paris 11e Arrondissement · Entreprises du département Paris
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 938 081 916 00018 |
|---|---|
| Adresse | 148 RUE DE LA ROQUETTE, 75011 PARIS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
13 décembre 2024 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20240241, annonce 1461 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Paris, dans l'ordre du répertoire.
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- TOUBKAL IA FRANCE · Paris 8e Arrondissement
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.