TERRES DE L'HATE
SIREN 900 508 904 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Saint-Germain-de-Modéon
TERRES DE L'HATE (association déclarée), SIREN 900508904, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 31 mai 2021. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Germain-de-Modéon (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | TERRES DE L'HATE |
|---|---|
| SIREN | 900 508 904 |
| SIRET du siège | 900 508 904 00019 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 31 mai 2021 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 31 mai 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Saint-Germain-de-Modéon · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 900 508 904 00019 |
|---|---|
| Adresse | 1 RUE DU BON RU, L'HATE, 21530 SAINT-GERMAIN-DE-MODEON |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.