TERRE EAU COMMUN
SIREN 991 460 577 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Le Grand-Quevilly
TERRE EAU COMMUN (association déclarée), SIREN 991460577, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 20 juillet 2024. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Le Grand-Quevilly (Seine-Maritime). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | TERRE EAU COMMUN |
|---|---|
| SIREN | 991 460 577 |
| SIRET du siège | 991 460 577 00018 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 20 juillet 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 20 juillet 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 16 septembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Le Grand-Quevilly · Entreprises du département Seine-Maritime
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 991 460 577 00018 |
|---|---|
| Adresse | APPARTEMENT 17 76120 RESIDENCE LES, 3 RUE ALBERT CAMUS, 76120 LE GRAND-QUEVILLY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.